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Conditions général de vente PDF Print E-mail
Written by alexandre Choisy   
Wednesday, 05 December 2007

Article 1 - PRIX

1.1 - Les prix de nos produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises. Les frais d'envoi sont en su de votre commande.
1.2 - Toutes les commandes quelle que soit leur origine sont payables en euros.
1.3 - Shoes2sell.com se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement des commandes sous réserve de disponibilité à cette date.
1.4 - Clause de réserve de propriété : les produits demeurent la propriété de Shoes2sell.com jusqu'au complet encaissement du prix par Shoes2sell.com.

Article 2 - COMMANDE

Sur internet : www.shoes2sell.com
Les informations contractuelles sont présentées en langue française et feront l'objet d'une confirmation reprenant ces informations contractuelles au plus tard au moment de la livraison. Shoes2sell.com se réserve le droit d'annuler ou de refuser toute commande d'un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement ou à des abus liés à une commande antérieure.

Article 3 - VALIDATION

Vous déclarez avoir pris connaissance et accepté les présentes Conditions Générales de Vente avant la passation de votre commande. La validation de votre commande vaut donc acceptation de ces Conditions Générales de Vente.
Sauf preuve contraire, les données enregistrées par Shoes2sell.com constituent la preuve de l'ensemble des transactions passées par Shoes2sell.com et ses clients.

Article 4 - DISPONIBILITE

Nos offres de produits et prix sont valables tant qu'ils sont visibles sur le site dans la limite des stocks disponibles.
Pour les produits non stockés dans nos entrepôts, nos offres sont valables sous réserve de disponibilité chez nos fournisseurs. Dans ce cadre, des indications sur la disponibilité des produits vous sont fournies au moment de la passation de votre commande. Ces informations provenant directement de nos fournisseurs ne peuvent empêcher l’existence d’éventuelles erreurs ou modifications. Dans l'éventualité d'une indisponibilité de produit après passation de votre commande, nous vous en informerons par mail ou par courrier dans les meilleurs délais. Votre commande sera automatiquement annulée.

Article 5 - LIVRAISON

5.1 Généralités
Les produits achetés sur Shoes2sell.com ne sont livrés que dans les pays présélectionnés dans l'onglet déroulant " pays ". Les délais indiqués sont des délais moyens habituels et correspondent aux délais de traitement et de livraison. Les produits sont livrés à l'adresse de livraison que vous avez indiquée au cours de votre commande. Shoes2sell.com se réserve toutefois la possibilité de fractionner les livraisons. Seuls les produits expédiés sont alors débités. Shoes2sell.com ne pourra être tenu responsable des conséquences dues à un retard d'acheminement et dans ce cas vous préviendra par, mail.
En cas de paiement par carte bancaire . Les délais indiqués sont des délais moyens et correspondent aux délais de traitement et à la livraison pour les produits à destination de la France métropolitaine et Monaco.
Toute commande non expédiée dans les 10 jours de la commande sera annulée sauf stipulation contraire et annoncée dans l'offre de vente.

5.2 - Problèmes de livraison
Vous devez notifier à Shoes2sell.com toutes réserves sur le produit livré (par exemple : colis endommagé, déjà ouvert...) dans les 3 jours suivant la réception du produit. Puis, en fonction des cas définis à l'article 5.3 ci-dessous, vous pourrez bénéficier des conditions d'échange et de remboursement prévus à cet article.
Nous vous demandons de ne pas réceptionner un colis endommagé (carton portant des traces visibles d'ouverture et/ou de détérioration). En effet, les colis quittant les entrepôts de Shoes2sell.com sont toujours impeccables, munis de bandes de garantie qui doivent être visibles et intactes, et doivent vous être livrés dans cet état. Si un colis abîmé a été déposé dans votre boîte aux lettres ou que votre gardien l'a réceptionné, le colis est alors considéré comme " accepté en l'état ". Si aucune réserve n'a été émise dans les 3 jours, nous ne serons pas en mesure de considérer les éventuelles disparitions, ni de procéder à une indemnisation.

5.3 - Conformité des produits
Nous nous engageons à vous rembourser ou à vous échanger les produits défectueux ou ne correspondant pas à votre commande. Dans ce cas nous vous remercions de bien vouloir en faire état de manière détaillée par mail et de nous renvoyer le(les) produit(s). Shoes2sell.com procédera, à votre choix, à l'échange ou au remboursement du(des) produit(s). La demande devra être effectuée dans les 7 jours ouvrés suivant la livraison. Toute réclamation formulée hors de ce délai ne pourra être acceptée. Les produits doivent nous être renvoyés dans l'état dans lequel vous les avez reçu avec l'emballage d’origine.
En tout état de cause, vous bénéficiez des dispositions de la garantie légale notamment celles relatives à la garantie des vices cachés.
Les dispositions de cet article ne vous empêchent pas de bénéficier du droit de rétractation (satisfait ou remboursé) prévu à l'article 8.

Article 6 - PAIEMENT

Le règlement de vos achats s'effectue :
- par carte bancaire Visa ou MasterCard. Le débit de la carte est effectué au moment de de la commande,

Article 7 - REMBOURSEMENT

Les remboursements des produits dans les hypothèses visées aux articles 5 et 8 seront effectués dans un délai inférieur ou égal à 7 jours après la réception des produits par nos soins.
Le remboursement s'effectuera au choix de Shoes2sell.com par crédit sur votre compte bancaire ou par chèque bancaire adressé au nom du client ayant passé la commande et à l'adresse de facturation.

Article 9 : SECURISATION

Notre site utilise les services de la plate-forme de paiement Paypal . Lorsque vous inscrivez vos données bancaires, vous accédez directement à cette plateforme bancaire qui fait l'objet d'un système de sécurisation optimale.
Le numéro de la carte bancaire ne transite pas en clair sur internet et est directement acheminé sur le serveur sécurisé de notre partenaire bancaire. Shoes2sell.com ne reçoit qu'un numéro de transaction.

Article 10 - SERVICE CLIENTELE

Pour toute information ou question, notre service clientèle est à votre disposition :
- par mail à : This e-mail address is being protected from spam bots, you need JavaScript enabled to view it
- via notre système de chat en ligne en cliquant sur l'onglet " Live Chat ! " figurant en haut à droite de toute page du site Shoes2sell.com

Article 11 - PROPRIETE INTELLECTUELLE

11.1 - Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur Shoes2sell.com sont réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. A ce titre et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, l'utilisation pour un usage privé sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle est autorisée. Toute reproduction totale ou partielle du site de Shoes2sell.com est strictement interdite.

Article 12 - RESPONSABILITE

Le client déclare et garantit qu'il connaît parfaitement les caractéristiques et les contraintes de l'internet, et notamment que les transmissions de données et d'informations sur l'internet ne bénéficient que d'une fiabilité technique relative, celles-ci circulant sur des réseaux hétérogènes aux caractéristiques et capacités techniques diverses, qui perturbent l'accès ou le rendent impossibles a certaines périodes.
En outre, les photos sont communiquées à titre illustratif. Nous vous invitons à vous reporter au descriptif de chaque produit pour en connaître les caractéristiques précises.
En cas d'erreur manifeste entre les caractéristiques du produit et sa représentation et/ou les conditions de la vente, Shoes2sell.com ne saurait voir sa responsabilité engagée.
En cas de liens hypertextes pointant vers d'autres sites à partir de Shoes2sell.com, celle-ci ne sera pas responsable du contenu des informations fournies sur ces sites après activation de ces liens.

Article 13 - DROIT APPLICABLE - LITIGES

Le présent contrat est soumis à la loi française. La langue du présent contrat est la langue française. En cas de litige avec des professionnels et/ou commerçants, les tribunaux de Paris (France) seront compétents.

Article 15 - INFORMATIONS NOMINATIVES

Shoes2sell.com s'engage à conserver la confidentialité des données que vous communiquez. Elles ne seront utilisées que pour le traitement de vos commandes et les produits qui vous intéressent. Vous pouvez ainsi suivre vos commandes dans l'espace " mon compte " et être informé de l’actualité de Shoes2sell.com en vous inscrivant à la newsletter. Notre site est également conçu pour être particulièrement attentif aux besoins de nos clients. C'est entre autres pour cela que nous faisons usage de cookies. Ils signalent votre passage sur notre site et ne sont donc utilisés par Shoes2sell.com que dans le but d'améliorer le service personnalisé qui vous est destiné.
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Last Updated ( Wednesday, 05 December 2007 )
 

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